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Lieux de vie
Pourra-t-il sortir à sa guise ?
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Les Ehpad ont pour objectif de garantir la sécurité des personnes accueillies tout en respectant leurs libertés individuelles. S’il est possible de circuler librement à l’intérieur comme à l’extérieur de l’établissement, il faut toutefois s’assurer de la sécurité, en particulier de personnes désorientées, susceptibles de s’égarer.
La liberté d’aller et venir est un droit protégé par la Constitution française et par les conventions internationales.
En Ehpad, les résidents conservent donc leur liberté d’aller et venir et peuvent en théorie sortir de l’établissement selon leurs envies, pour aller dans leurs familles ou simplement pour aller se promener en ville.
Dans quelles circonstances n’est-il pas possible de sortir ?
Le droit à la sécurité en Ehpad est une obligation de moyens, non de résultats. Ainsi toute restriction du droit d’aller et venir doit reposer sur une démarche structurée à partir d’une évaluation des bénéfices et des risques par le médecin coordonnateur.
Si un risque élevé d’atteinte à l’intégrité du résident ou d’un tiers est identifié, alors l’établissement peut restreindre, à titre exceptionnel, ses libertés et en particulier celle d’aller et venir.
